L’essentiel en un coup d’œil :
- ECG : un outil clé en médecine générale pour dépister et suivre les maladies cardiovasculaires, qui sont la première cause de mortalité dans le monde.
- L’ECG peut être réalisé par les généralistes, environ 28 000 d’entre eux pratiquant cet acte en 2023, souvent en première ligne face aux délais longs pour consulter un cardiologue.
- Cotation de l’ECG : code DEQP003, tarif de base de 14,26 €, cumulable avec des actes NGAP comme la consultation ou la visite à domicile.
- Règles de facturation : Les erreurs de facturation sont fréquentes, mais il est important de suivre les codes CCAM et NGAP pour éviter les rejets.
Les maladies cardiovasculaires sont la première cause de mortalité dans le monde.
En France, elles se placent en 2ème position juste derrière les cancers.
Il s’agit d’un véritable problème de santé publique.
La politique nationale de santé fait de leur lutte une priorité en orientant, entre autres, les actions de formation continue comme le DPC, sur des thématiques spécifiques (anticoagulant, insuffisance cardiaque, etc.) mais aussi sur les recommandations de bonnes pratiques : comment lire et interpréter un ECG, par exemple.
En effet, l’électrocardiogramme est l’un des outils qui permet de dépister et suivre l’évolution d’une maladie cardiovasculaire ou de mesurer l’efficacité d’un traitement cardiaque préventif ou curatif. C’est un examen non invasif et rapide à réaliser.
En 2023, la France comptabilisait :
- 565 000 patients en affection longue durée pour une HTA,
- 2 586 000 pour un diabète,
- 1 171 000 pour une coronaropathie et,
- 1 069 000 pour une arythmie, une cardiopathie ou une insuffisance cardiaque.
Par ailleurs, on estime à près de 20 % les prescriptions comprenant au moins un médicament susceptible d’allonger l’intervalle QT.
Sachant cela, on imagine aisément que les opportunités de réaliser un ECG de suivi ou de dépistage puissent être nombreuses.
Il n’est pas nécessaire de consulter un cardiologue pour bénéficier d’un électrocardiogramme.
En effet, les médecins généralistes sont habilités à le pratiquer et, environ 2/3 d’entre eux ont équipé leur cabinet d’un électrocardiographe.
Courant 2023, environ 28 000 généralistes ont réalisé au moins un ECG.
Il est d’ailleurs d’autant plus important de recourir aux médecins généralistes que les délais pour consulter un spécialiste sont parfois anormalement longs.
Mais, qu’est-ce qu’un ECG ? Et, comment bien facturer cet acte médical technique ?
Qu'est-ce qu'un ECG ?
L’électrocardiographie est une méthode non invasive qui consiste à enregistrer l’activité électrique du cœur.
L’ECG le plus fréquemment réalisé au cabinet est celui de repos et à 12 dérivations.
Sa lecture implique l’analyse des ondes, des intervalles, et du rythme cardiaque, pour comprendre ses implications cliniques.
L’ECG est réalisé en cas de signes évocateurs d’une maladie cardiaque comme des douleurs thoraciques, une dyspnée aiguë ou chronique, un malaise, une perte de connaissance ou une syncope, une asthénie, une hypertension ou une hypotension artérielle ou encore un trouble du rythme : tachycardie, bradycardie, arythmie, palpitations, etc.
Il est également indiqué dans le cadre de :
- Bilan de dépistage et de suivi de maladies cardiaques (infarctus, trouble du rythme ou de la repolarisation, hypertrophie ventriculaire gauche…) et de celles pouvant entraîner des complications cardiovasculaires comme le diabète insulino-dépendant ou l’hypertension artérielle, par exemple.
- Troubles ioniques (hyper ou hypokaliémie ; hyper ou hypocalcémie).
- Évaluation préopératoire chez les patients de plus de 65 ans, ceux à risques ou en cas d’interventions à risque.
- Suivi d’un patient polymédiqué.
- Admission de patients en unités psychiatriques où des traitements lourds peuvent être prescrits : généralement l’infirmier(e) réalise l’ECG et le médecin généraliste qui intervient dans le service analyse l’ECG.
- Avant toute prescription d’un médicament contre-indiqué ou déconseillé en cas de syndrome du QT long congénital (intervalle QT anormalement long associé à des modifications de la morphologie de l’onde T).
- Dépistage, chez les patients à risque de développer certaines cardiopathies héréditaires.
- Bilans de santé dans les centres de santé.
- Bilan d’aptitude professionnelle (conducteurs, pilotes) ou sportive (sportifs professionnels, compétition, sports à risque…).
Vous l’aurez compris, l’ECG a un rôle essentiel en médecine de ville.
Comment coter correctement l’acte ECG ?
Les cotations en médecine générale relèvent de 2 textes officiels :
- La Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) et,
- La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
La CCAM permet de :
- Fixer les honoraires des actes médicaux techniques ;
- Définir le seuil d’exonération du ticket modérateur ;
- Fixer la participation forfaitaire des patients pour les actes coûteux ;
- Fixer le PMSI et la tarification des séjours hospitaliers dans le cadre de la T2A.
Le remboursement des actes médicaux est conditionné à leur bonne facturation. Et, en tant que médecin conventionné, il est obligatoire de respecter le codage des actes et les règles de facturation émanant des organismes d’assurance maladie pour éviter les indus et les rejets de facturation. Mais, aussi pour que les patients puissent être remboursés rapidement et correctement en cas d’avance de frais.
Or, du fait de la grande diversité des actes de consultation ou des actes techniques pratiqués par les médecins généralistes, les erreurs de facturations peuvent être nombreuses surtout quand on sait qu’il faut jongler entre la NGAP et la CCAM.
Codes de Cotation et tarifs de l’ECG :
Ce qu’il faut retenir c’est que l’ECG de repos est un Acte Technique Médical (ATM) dont le libellé précise qu’il doit être réalisé sur au moins 12 dérivations. Son code est DEQP003.
Le code CCAM de chaque acte doit être inscrit sur une ligne distincte.
Les codes G(S) et VG(S) ne sont pas cumulables avec un acte technique, sauf l’ECG, le frottis ou la biopsie cutanée.
L’ECG peut être associé avec un acte clinique de la NGAP (C, Cs, APC, V, Vs).
Il peut aussi être facturé avec l’acte YYYY490 qui correspond à un supplément pour ECG réalisé au domicile d’un patient.
Et, se cumuler avec l’acte d’échocardiographie DZQM006 dans le cadre exclusif du bilan pour une chimiothérapie cardiotoxique.
La cotation sera DZQM006 + DEQP003 / 2.
En effet, si plusieurs actes sont effectués en CCAM, le second est coté à 50% et les suivants sont gratuits.
La règle générale de facturation limite à deux les actes CCAM pratiqués dans le même temps.
L’acte dont l’honoraire est le plus élevé sera donc facturé à 100 % et le deuxième à 50 %, sauf exceptions comme les actes complémentaires ou les suppléments, qui s’associent à taux plein sans la limite de 2 actes.
À noter que certains actes médicaux codés RC sont remboursables sous conditions.
Concernant l’électrocardiogramme, on retient que :
- Le tarif de base de cet acte est de 14,26€ (avril 2024).
- Des coefficients modificateurs peuvent s’appliquer.
- Il est possible de cumuler le DEQP003 avec d’autres actes tels que la consultation GS (consultation au cabinet) ou la visite VGS (visite à domicile).
- Un supplément pour électrocardiographie réalisée au domicile du patient est possible. Son code est YYYY490 ; son tarif est de 9,60€.
- En secteur 2, le tarif de l’ECG est fixé à 13,52€.
- Des majorations spécifiques peuvent également être ajoutées, notamment en cas d’intervention en urgence, le dimanche ou jour férié, ou en horaire de nuit.
Plus concrètement, en tant que médecin généraliste de secteur 1, la réalisation d’un ECG au cours d’une consultation se cotera :
- 1ère ligne : code G ou GS, acte NGAP, pour la consultation (26,50 euros) ;
- 2ème ligne : code DEQP003, acte CCAM, pour l’ECG (14,26 euros).
Il sera possible d’ajouter un complément pour les actes NGAP et un code modificateur pour les actes CCAM.
Les majorations cumulables sont :
- La majoration de déplacement de nuit (MDN), de 20h à 00h et de 6h à 8h fixée à 38,50 euros
- La majoration de déplacement de milieu de nuit (MDI) de 00h à 6h fixée à 43,50 euros
- La majoration de déplacement de dimanche (samedi 12h au lundi matin) ou jour férié, établie à 22,60 euros
- La majoration pour urgence (MU) sera réglée 22,60 euros. Elle est facturable en cas d’interruption des consultations aux horaires d’ouverture du cabinet, à la demande du centre de régulation du Samu ou sur demande express et motivée d’un patient. La MU est cumulable avec les indemnités haro-kilométriques (IK) et/ou la cotation de l’ECG mais pas avec les majorations de nuit, de dimanche et jours fériés, ni la majoration de déplacement.
Cette consultation en urgence peut potentiellement être cumulée avec d’autres actes, suivant la complexité de la situation et les règles de cumul.
En cas de doute, il est recommandé de contacter la caisse d’assurance maladie pour éviter les indus ou les rejets de factures.
L’acte peut être facturé en Tiers-Payant notamment dans le cadre d’une ALD.
Dans les cas contraires, le remboursement sera basé sur le tarif et sur le taux de remboursement de la Sécurité Sociale en vigueur, en fonction du respect (70%) ou pas (30%) du parcours de soins et de la déclaration ou pas d’un médecin traitant.
Il varie aussi en fonction de la complémentaire santé du patient.
Les tarifs appliqués ne seront pas les mêmes selon que le médecin pratique des honoraires conventionnés ou libres.
À noter que la consultation de base des médecins de secteur 2 sous contrat Optam ou Optam-CO est à 31,50 €.
Mise à Jour des Codes et Tarifs :
Les textes réglementaires et les conventions nationales étant renégociés régulièrement, il est important de se tenir informé des mises à jour des codes et des tarifs.
Pour ce faire, vous pouvez consulter les sites professionnels comme Ameli, la CCAM, les syndicats professionnels, etc.
Ou profiter de votre obligation pour améliorer vos connaissances et vos compétences.
En effet, différents organismes agréés proposent des actions de formation qui tiennent compte des évolutions des textes réglementaires et des pratiques professionnelles.
Pour conclure...
Comme nous venons de le voir, en cas d’urgence, il est crucial de compter sur les médecins généralistes pour pratiquer un électrocardiogramme afin d’éviter une mort subite ou un lourd handicap que causerait une prise en charge tardive.
Il est donc tout aussi primordial que le médecin généraliste sache interpréter rapidement les résultats de l’ECG pour poser le meilleur diagnostic possible ou prévoir l’adressage le plus adapté à la situation clinique.
En cas de doute sur l’interprétation d’un tracé, un cardiologue de proximité peut être sollicité par messagerie sécurisée dans le cadre d’une télé-expertise.
Parce que, qu’il soit réalisé à visée préventive, diagnostique ou de suivi, l’ECG nécessite une méthodologie précise tant du point de vue technique que dans son analyse.
Et, beaucoup de médecins généralistes pensent manquer d’une formation spécifique pour être parfaitement à l’aise, ce qui peut les freiner dans la réalisation de cet acte.
Pourtant, des formations spécifiques sur l’analyse et l’interprétation de l’ECG, ponctués de nombreux cas concrets, sont disponibles et pourraient les rassurer dans leur pratique quotidienne.
D’autres formations permettent, elles, de maîtriser tous les aspects administratifs de leur exercice : respect des codes et tarifs, facturation précise et conforme… pour être rémunérés au juste prix mais aussi pour éviter les retards de paiements des honoraires ou de remboursements, en cas d’avance de frais.
Ces ressources sont une alliée de taille pour vous former et vous informer et, vous apporter des réponses claires et concrètes.
Qu’en pensez-vous ?
Avez-vous l’habitude de réaliser des ECG au cabinet ?
Êtes-vous à l’aise avec cet acte et sa facturation ?
Avez-vous des questions au sujet de la facturation ?
Enfin, n’hésitez pas à échanger sur le sujet avec vos confrères et, si vous avez aimé cet article, partagez-le !
Pour aller plus loin, retrouver notre catalogue de formations DPC en cliquant sur le lien.
Source(s) :
https://www.ameli.fr